ÜBERWACHUNGSVERFAHREN UND ÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3600794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600794
- Numéro de demande
- EP18714469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017106791 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057193 21.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/177848 04.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
KURZE, Matthias
85221 Dachau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.