SYSTEM ZUM APPLIZIEREN EINES BAUSTOFFES
Brevet européen · EP3600808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600808
- Numéro de demande
- EP18749396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B28B 1/00 (2006.01)B28C 5/12 (2006.01)B28C 5/40 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B01F 27/07 (2022.01)B01F 27/1121 (2022.01)B01F 27/192 (2022.01)B01F 27/2123 (2022.01)B01F 33/501 (2022.01)
- Priorité
- EP 17185652 09.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071638 09.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030329 14.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.