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Brevet européen · EP3600838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600838
- Numéro de demande
- EP18715076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 64/106 (2017.01)B23K 26/342 (2014.01)B22F 10/22 (2021.01)B22F 12/50 (2021.01)B23K 26/14 (2014.01)B23K 26/70 (2014.01)B23Q 1/00 (2006.01)B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/153 (2017.01)B23K 26/00 (2014.01)
- Priorité
- GB 201704565 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050742 21.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172774 27.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
JONES, Jason
Moira Leicestershire DE12 6EJ, GB
COATES, Peter
Moira Leicestershire DE12 6EJ, GB
SOLOMON, Peter-Jon
Moira Leicestershire DE12 6EJ, GB
ZADROGA, Joshua
Moira Leicestershire DE12 6EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.