RAD, EINEN REIFEN UMFASSEND
Brevet européen · EP3600916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600916
- Numéro de demande
- EP18770187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 7/00 (2006.01)B60C 7/08 (2006.01)B60C 7/10 (2006.01)B60C 7/14 (2006.01)B60C 7/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201762476370 P 24.03.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/050256 05.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/170583 27.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
FAVRE, Marc
Plattsburgh, New York 12901, US
DE WITTE, Tim
9000 Ghent, BE
VAN DE WIELE, Hugo
B 9160 Lokeren, BE
MESSINA, Salvatore
Magog, Québec J1X 6H7, CA
FRIKHA, Slim
Otterburn Park, Québec J3H 5R1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.