SYSTEME DE TRACTION D'UN VEHICULE

Brevet européen · EP3600935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600935
Numéro de demande
EP18720315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
6 juil. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 16/00 (2020.01)
B60K 15/07 (2006.01)
F02B 43/10 (2006.01)
F02M 21/02 (2006.01)
F02M 21/04 (2006.01)
Priorité
FR 1752424 23.03.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050689 21.03.2018
Publication PCT
WO2018/172702 27.09.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

SAS THOM THERMIC HYDROGEN OXYGEN MOBILITY

21 Chemin des Deux Mas, 30100 Alès, FR

Inventeur

LOPEZ, Didier

30100 Ales, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.