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Brevet européen · EP3600939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600939
- Numéro de demande
- EP18713204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 37/06 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)G06F 3/0482 (2013.01)G06F 3/044 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017106212 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057291 22.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172456 27.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
MAIER, Ferdinand
5202 Neumarkt am Wallersee, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.