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Brevet européen · EP3601010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601010
- Numéro de demande
- EP18722920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61L 27/00 (2006.01)B61L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017208828 24.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/060017 19.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/215144 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 9 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 20 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 18 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
85716 Unterschleissheim, DE
Atlanta, GA 30308, US
81379 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.