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Brevet européen · EP3601077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601077
- Numéro de demande
- EP18703770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 19/44 (2006.01)B65D 85/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017106710 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052897 06.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/177633 04.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 31 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 27 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.08.2021
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Titulaire
88529 Zwiefalten, DE
Mandataire
Inventeur
88529 Zwiefalten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.