BEHÄLTER
Brevet européen · EP3601080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601080
- Numéro de demande
- EP18712675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 23/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700031163 21.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051687 14.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172885 27.09.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 13 avr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
2 entrées antérieures
- 31 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
48022 Lugo (Ravenna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.