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Brevet européen · EP3601631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601631
Numéro de demande
EP18710005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/458 (2006.01)
C23C 16/46 (2006.01)
Priorité
DE 102017105947 20.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/055457 06.03.2018
Publication PCT
WO2018/172063 27.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

AIXTRON SE

Aixtron SE

Dornkaulstrasse 2, 52134 Herzogenrath, DE

Inventeur

RUDA Y WITT, Francisco

52249 Eschweiler, DE

SCHÖN, Oliver

52134 Herzogenrath, DE

SCHAFFRATH, Marcus

52477 Alsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.