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Brevet européen · EP3601684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601684
Numéro de demande
EP18718365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/96 (2006.01)
Priorité
US 201762479708 P 31.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/025277 29.03.2018
Publication PCT
WO2018/183761 04.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

Stanley Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

SEDERBERG, Clayton

Duluth, Minnesota 55804, US

JOHNSON, Karl

Duluth, Minnesota 55803, US

BUBACZ, Shane

Duluth, Minnesota 55803, US

MECKLIN, Matthew George

Two Harbors, Minnesota 55616, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.