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Brevet européen · EP3601708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601708
- Numéro de demande
- EP18714482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05F 15/40 (2015.01)E05F 15/43 (2015.01)E05F 15/73 (2015.01)
- Priorité
- SE 1730087 30.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057731 27.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178054 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
DREYER, Roger
237 91 Bjärred, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.