MOTEUR DEUX TEMPS A EXPLOSION
Brevet européen · EP3601761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601761
- Numéro de demande
- EP18720316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02B 1/02 (2006.01)F02B 25/00 (2006.01)F02B 75/02 (2006.01)F02B 43/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752425 23.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050693 22.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172703 27.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 25 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
LOPEZ, Didier
30100 Ales, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.