PROZESSSTEUERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3601808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601808
Numéro de demande
EP17733762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
9 déc. 2020
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 21/00 (2006.01)
F15B 5/00 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/064817 16.06.2017
Publication PCT
WO2018/228705 20.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Inventeur

MÜLLER, Axel

71034 Böblingen, DE

SPREITZENBARTH, Rainer

73734 Esslingen, DE

LECHLER, Simon

70599 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.