PROZESSSTEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3601808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601808
- Numéro de demande
- EP17733762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2017
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/20 (2006.01)F15B 21/00 (2006.01)F15B 5/00 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064817 16.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/228705 20.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
MÜLLER, Axel
71034 Böblingen, DE
SPREITZENBARTH, Rainer
73734 Esslingen, DE
LECHLER, Simon
70599 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.