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Brevet européen · EP3601852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601852
Numéro de demande
EP18716897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
8 sept. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/08 (2006.01)
F16J 9/20 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017105952 20.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/055761 08.03.2018
Publication PCT
WO2018/172091 27.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

MITTLER, Richard

51399 Burscheid, DE

GRAY, Nigel

51381 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.