DÜSE
Brevet européen · EP3601886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601886
- Numéro de demande
- EP18715078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F23D 14/12 (2006.01)F23G 5/32 (2006.01)F23G 5/44 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)F23G 7/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201704853 27.03.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050744 21.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178636 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
SEELEY, Andrew
Clevedon Somerset BS21 6TH, GB
PRICE, Duncan Michael
Clevedon Somerset BS21 6TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.