KRYOGENE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3601904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601904
- Numéro de demande
- EP18716655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F25B 9/10 (2006.01)F25B 9/14 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201704558 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/050739 21.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172772 27.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 26 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Witney Oxfordshire OX28 4BN, GB
Oxford Oxfordshire OX4 7LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.