DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT

Brevet européen · EP3601909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601909
Numéro de demande
EP18722674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
21 avr. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 3/12 (2006.01)
B01F 11/00 (2006.01)
B02C 17/18 (2006.01)
G01N 1/28 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
Priorité
FR 1752810 31.03.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/050813 30.03.2018
Publication PCT
WO2018/178602 04.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Bertin Technologies

10 bis, Avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

Inventeur

DIAZ, Damien

13480 Calas, FR

FOURNEL, Guillaume

78000 Versailles, FR

KUNC, Thierry

78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.