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Brevet européen · EP3601941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601941
Numéro de demande
EP18713670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 33/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017106600 28.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/057823 27.03.2018
Publication PCT
WO2018/178105 04.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  6. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Szabados, Andreas

82031 Grünwald, DE

Inventeur

Szabados, Andreas

82031 Grünwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.