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Brevet européen · EP3601957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601957
Numéro de demande
EP18719176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
G01D 5/12 (2006.01)
Priorité
EP 17168692 28.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/060467 24.04.2018
Publication PCT
WO2018/197484 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

PUSTAN, David

8712 Stäfa

BRAUN, Stephan

8712 Stäfa

BOELLER, Matthias

8712 Stäfa

HUNZIKER, Werner

8712 Stäfa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.