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Brevet européen · EP3601957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601957
- Numéro de demande
- EP18719176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)G01D 5/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 17168692 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/060467 24.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/197484 01.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
PUSTAN, David
8712 Stäfa
BRAUN, Stephan
8712 Stäfa
BOELLER, Matthias
8712 Stäfa
HUNZIKER, Werner
8712 Stäfa
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.