BESTIMMUNG EINES NULLVERSATZES EINES VIBRATIONSMESSERS IN EINEM VORGANGSZUSTAND

Brevet européen · EP3601963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601963
Numéro de demande
EP17714140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
26 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 25/00 (2022.01)
G01F 15/02 (2006.01)
G01F 25/10 (2022.01)
Demande PCT
PCT/US2017/023158 20.03.2017
Publication PCT
WO2018/174841 27.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  5. 30 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.05.2023

  6. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

Micro Motion, Inc.

7070 Winchester Circle, Boulder, CO 80301, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

GRECO, Salvatore D.

Arvada, Colorado 80004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.