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Brevet européen · EP3601973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601973
Numéro de demande
EP17719798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
28 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01L 1/10 (2006.01)
G01L 5/16 (2020.01)
Demande PCT
PCT/AT2017/060082 31.03.2017
Publication PCT
WO2018/176069 04.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  6. 1 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.05.2021

  7. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Technische Universität Wien

1040 Wien, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KEPLINGER, Franz

1210 Wien, AT

ROSENBERG, Christoph

2542 Kottingbrunn, AT

DABSCH, Alexander

1130 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.