SENSOR UND VERARBEITUNGSTEIL FÜR EINEN SENSOR
Brevet européen · EP3602023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3602023
- Numéro de demande
- EP18716000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/00 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 17162352 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050172 19.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/174709 27.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Yokogawa Process Analyzers Europe B.V.
3825 HD Amersfoort, NL
Inventeur
BOTH, Teunis
3825 HD Amersfoort, NL
DE LEEDE, Ralph Richard
3825 HD Amersfoort, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.