VERFAHREN UND SYSTEM ZUR DIAGNOSE EINES SIMULATORS
Brevet européen · EP3602086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3602086
- Numéro de demande
- EP18776962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/00 (2006.01)G09B 9/00 (2006.01)G09B 9/08 (2006.01)G06F 11/07 (2006.01)
- Priorité
- CA 2963112 31.03.2017US 201715475863 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052085 27.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178864 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
HENEAULT, Yannick
Saint-Laurent, Québec H4T 1G6, CA
MELOCHE-CHARLEBOIS, Francis
Saint-Laurent, Québec H4T 1G6, CA
GIROUX, Ann-Katherine
Saint-Laurent, Québec H4T 1G6, CA
FILKORN, Gunther Sascha
Saint-Laurent, Québec H4T 1G6, CA
GALIBOIS, Michel
Saint-Laurent, Québec H4T 1G6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.