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Brevet européen · EP3602227 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3602227
Numéro de demande
EP18914941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
Demande PCT
PCT/CN2018/088631 28.05.2018
Publication PCT
WO2019/227269 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  7. 6 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  8. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Globe (Jiangsu) Co., Ltd.

No.65 Xing Gang Road, Zhonglou District Changzhou, Jiangsu 213023, CN

Mandataire

VALIPAT

3013 Bern

Inventeur

ALZEN, Jimmy

562 30 Norrahammar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.