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Brevet européen · EP3602816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3602816
- Numéro de demande
- EP18756511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04B 7/0456 (2017.01)H04B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201762544761 P 11.08.2017
- Demande PCT
- PCT/SE2018/050794 06.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/032018 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
Grapevine, Texas 76051, US
Stittsville, Ontario K2S 0R3, CA
SE-177 53 Järfälla, SE
Nepean, Ontario K2J OH5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.