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Brevet européen · EP3603437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3603437
Numéro de demande
EP19196198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2010
Publié
5 févr. 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/22 (2006.01)
Priorité
US 506957 21.07.2009
US 748246 26.03.2010
US 832464 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Inventeur

Scott, Daley

Canton, MA 02021, US

Callahan, Erica

Bedford, MA 01730, US

Hardigan, Henry

Canton, MA 02021, US

Montross, Matthew

Canton, MA 02021, US

Boudreau, Matthew

Canton, MA 02021, US

Hobson, Daniel

Canton, MA 02021, US

Bischoff, Bob

Attleboro, MA 02703, US

Vestuti, Ricardo

Canton, MA 02021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.