SCHUH
Brevet européen · EP3603438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3603438
- Numéro de demande
- EP19196977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2012
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A43B 23/02 (2006.01)A43B 3/00 (2022.01)A43B 23/04 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- DE 102011086742 21.11.2011
- Divisionnaire de
- EP12193599
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
ANTONELLI, Bruno Jean
74940 Annecy le vieux, FR
LUDWIG, Nina Maria
56414 Hundsangen, DE
ROBINSON, Timothy Kelvin
Arlington, 02475 Massachussetts, US
PRICE, Daniel Stephen
91074 Herzogenaurach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.