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Brevet européen · EP3603528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3603528
- Numéro de demande
- EP18775274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 8/12 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017071147 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/003868 05.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/179846 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MORIMOTO, Yasuhiko
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP
TANAKA, Toshizumi
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP
IYAMA, Shozo
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.