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Brevet européen · EP3603543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3603543
- Numéro de demande
- EP18774327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/135 (2006.01)A61B 17/132 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61M 25/02 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2017066143 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/012436 27.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/181314 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
OKAMURA, Ryo
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.