DISPOSITIF D'ANCRAGE OSSEUX
Brevet européen · EP3603574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3603574
- Numéro de demande
- EP18187345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 15 juil. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Keri Medical SA, Route Des Acacias 45A, 1227 Les Acacias → Keri Medical SA, Chemin du Pré-Fleuri 5, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 15.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
6006 Luzern
74000 Annecy, FR
66540 Baho, FR
74930 Pers-Jussy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.