SAUERSTOFFVERSORGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3603713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3603713
Numéro de demande
EP18777562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
11 août 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017071963 31.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/010819 19.03.2018
Publication PCT
WO2018/180707 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

KOIZUMI Ryo

Tokyo 100-0013, JP

MATSUMOTO Sadayoshi

Tokyo 100-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.