EMULSIONSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3603792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3603792
- Numéro de demande
- EP18776958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01J 13/00 (2006.01)A23L 29/10 (2016.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017073029 31.03.2017JP 2017081562 17.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/013923 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/181998 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 13 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyonaka-shi Osaka 561-8588, JP
Toyonaka-shi Osaka 561-8588, JP
Toyonaka-shi Osaka 561-8588, JP
Toyonaka-shi Osaka 561-8588, JP
Toyonaka-shi Osaka 561-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.