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Brevet européen · EP3603836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3603836
Numéro de demande
EP18774339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
B21D 26/033 (2011.01)
B21D 37/16 (2006.01)
B21D 37/14 (2006.01)
C21D 1/673 (2006.01)
B21D 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017068336 30.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/012991 28.03.2018
Publication PCT
WO2018/181587 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

SAIKA Masayuki

Niihama-shi Ehime 792-8588, JP

ISHIZUKA Masayuki

Niihama-shi Ehime 792-8588, JP

NOGIWA Kimihiro

Niihama-shi Ehime 792-8588, JP

IDE Akihiro

Niihama-shi Ehime 792-8588, JP

UENO Norieda

Tokyo 141-6025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.