ROTATIONSWERKZEUG

Brevet européen · EP3603895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3603895
Numéro de demande
EP18776746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
H02P 6/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017066513 30.03.2017
JP 2017066517 30.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/006761 23.02.2018
Publication PCT
WO2018/180083 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

MASHIKO, Hironori

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

SAKAI, Hironori

Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP

YOSHINARI, Takuya

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.