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Brevet européen · EP3604053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604053
- Numéro de demande
- EP19186318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2019
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 1/40 (2006.01)B60S 1/38 (2006.01)B60S 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018142244 30.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
TAMURA, Kazuhisa
Gunma, 376-8555, JP
SUGIYAMA, Tsuneo
Gunma, 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.