KABELTRANSPORTSYSTEM

Brevet européen · EP3604071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604071
Numéro de demande
EP19189484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2019
Publié
5 févr. 2020
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800007692 31.07.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 23 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Leitner S.p.A.

LEITNER S.p.A.

Via Brennero 34, 39049 Vipiteno (BZ), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

FONTANA, Stefano

39045 PFITSCH (BZ), IT

PECHLANER, Alexander

39049 STERZING (BZ), IT

WIESER, Hartmut

39040 RACINES (BZ), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.