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Brevet européen · EP3604128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604128
Numéro de demande
EP19188383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2019
Publié
5 févr. 2020
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 27/00 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
B64D 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201816054027 03.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

Lambert, Edward

Lorraine, Québec J6Z 3W5, CA

Acee, Aaron Alexander

Flower Mound, TX 75022, US

Brand, Albert G

North Richland Hills, TX 76180, US

Sinusas, Eric Albert

Southlake, TX 76092, US

Lavallee, Yann

St-Hippolyte, Québec J8A 2S9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.