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Brevet européen · EP3604144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604144
Numéro de demande
EP18775284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
28 juil. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/64 (2006.01)
Priorité
JP 2017071259 31.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/006765 23.02.2018
Publication PCT
WO2018/180086 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

ISAYAMA Michio

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.