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Brevet européen · EP3604461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604461
- Numéro de demande
- EP18775339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/36 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/324 (2014.01)
- Priorité
- JP 2017067840 30.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/012116 26.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/181169 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
SHIMURA Shinichiro
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
SUGIURA Hikaru
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
ANDO Kazuyuki
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
MORINAGA Marie
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
SUGAWARA Noriaki
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
OZAWA Shinsuke
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.