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Brevet européen · EP3604488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604488
Numéro de demande
EP18776559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
11 oct. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/04 (2006.01)
C10M 135/18 (2006.01)
C10M 141/08 (2006.01)
C10N 10/12 (2006.01)
C10N 10/16 (2006.01)
C10N 10/14 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
Priorité
JP 2017070689 31.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/013906 30.03.2018
Publication PCT
WO2018/181994 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Kyodo Yushi Co., Ltd.

2-2-30 Tsujido Kandai, Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP

Inventeur

NIHIRA Takahiro

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP

SHIMIZU Takafumi

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.