INSPEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3604494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604494
Numéro de demande
EP17902997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12M 1/34 (2006.01)
G01N 21/13 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
C12M 1/32 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/012603 28.03.2017
Publication PCT
WO2018/179081 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

MASUYA, Akira

Tokyo 105-8717, JP

FUJITA, Hiroko

Tokyo 105-8717, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.