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Brevet européen · EP3604612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604612
- Numéro de demande
- EP18778041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C22C 27/04 (2006.01)B22F 3/15 (2006.01)B22F 3/14 (2006.01)B22F 1/05 (2022.01)
- Priorité
- JP 2017070390 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/002559 26.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/179770 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 25 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- JX Metals Corporation, 10-4, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8417, Japon → JX Advanced Metals Corporation, 10-4, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8417, Japon
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
DASAI,Takafumi
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1535, JP
SENDA,Shinichiro
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.