HANDHEBEL
Brevet européen · EP3604719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604719
- Numéro de demande
- EP18187010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
57076 Siegen, DE
57074 Siegen, DE
57258 Freudenberg, DE
57080 Siegen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.