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Brevet européen · EP3604731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604731
- Numéro de demande
- EP19197582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2014
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/01 (2006.01)E21B 21/08 (2006.01)E21B 33/064 (2006.01)E21B 33/076 (2006.01)E21B 33/08 (2006.01)E21B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361819108 P 03.05.2013
- Divisionnaire de
- EP14791083
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Arthion, Randy
Houston, Texas 77024, US
Fraczek, Justin
Houston, Texas 77024, US
Kennedy, Roland
Houston, Texas 77024, US
Gidman, Alex
Houston, Texas 77024, US
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