MOTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3604786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604786
- Numéro de demande
- EP17903770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2017
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02M 26/15 (2016.01)F02M 37/00 (2006.01)F02M 55/00 (2006.01)F02M 63/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017061510 27.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/042862 29.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/179583 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
TSUSHIMA Kohei
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
UCHIBORI Masataka
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.