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Brevet européen · EP3604811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604811
- Numéro de demande
- EP18778176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017072638 31.03.2017JP 2017072639 31.03.2017JP 2017072640 31.03.2017JP 2017072641 31.03.2017JP 2017072642 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/013817 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/181977 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
SATO, Toru
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
ASAMI, Junichi
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
KATO, Keiya
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
HOSHI, Kazuhide
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.