EINWEGDÄMPFERMECHANISMUS
Brevet européen · EP3604850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604850
- Numéro de demande
- EP18775645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 7/00 (2006.01)B60R 7/06 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)F16H 19/04 (2006.01)F16F 9/12 (2006.01)F16F 15/023 (2006.01)F16F 7/08 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2017071055 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/013623 30.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/181905 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
JINBO, Naoto
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.