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Brevet européen · EP3604885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604885
Numéro de demande
EP18187176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
7 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 39/04 (2006.01)
F16L 39/06 (2006.01)
B64C 29/00 (2006.01)
F16L 27/087 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
Priorité
US 201816004376 09.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

MAGALHAES, Brandon Anthony

Richland Hills, TX 76118, US

WISE, Todd Kenneth

Weatherford, TX 76087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.