LEUCHTE

Brevet européen · EP3604899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604899
Numéro de demande
EP18186334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 9/02 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21V 15/00 (2015.01)
F21V 3/06 (2018.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21W 111/00 (2006.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 113/10 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

HODGSON, Robert

DL 16 6SG Spennymoor, GB

ROUND, David

Bishop Middleham DL 17 9AF DURHAM, GB

BOWNESS, Anton

Shiremoor Newcastle UponTyne, GB

KEANE, Raymond

DL 16 7TU Spennymoor, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.